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EARL DE CAUSSEVIN

Active
Siren434 823 860Société civile30510 GENERACCréée le 06 mars 2001

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL DE CAUSSEVIN est une société civile immatriculée le 6 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 823 860. Son siège social est situé Rte de Beaucaire, 30510 Generac. EARL DE CAUSSEVIN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). BENJAMIN TOUZELLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CAUSSEVIN

Dénomination
EARL DE CAUSSEVIN
SIREN
434 823 860
SIRET (siège)
434 823 860 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72434823860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 823 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 mars 2001
Siège social
RTE DE BEAUCAIRE , 30510, GENERAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CAUSSEVIN

Viticulture.

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Finances de EARL DE CAUSSEVIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CAUSSEVIN

Anciens dirigeants (1)

DT

devient gérant TOUZELLIER

TOUZELLIER Benjamin Christian nom d'usage · de mai 2019 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE CAUSSEVIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30510 GENERACSiègeActif

    434 823 860 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE CAUSSEVIN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Conformité de EARL DE CAUSSEVIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAUSSEVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CAUSSEVIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CAUSSEVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CAUSSEVIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    TOUZELLIER Christian nom d'usage : TOUZELLIER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    TOUZELLIER Benjamin Christian nom d'usage : TOUZELLIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2001

Questions fréquentes sur EARL DE CAUSSEVIN

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAUSSEVIN ?

Le numéro SIREN de EARL DE CAUSSEVIN est 434 823 860. Le SIRET de son siège social est 434 823 860 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72434823860.

Qui dirige EARL DE CAUSSEVIN ?

EARL DE CAUSSEVIN est dirigée par BENJAMIN TOUZELLIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CAUSSEVIN ?

Le siège social de EARL DE CAUSSEVIN est situé Rte de Beaucaire, 30510 Generac.

EARL DE CAUSSEVIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CAUSSEVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CAUSSEVIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAUSSEVIN.