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EARL DE CHAPENTOUX

Active
Siren383 065 273Société civile88170 PLEUVEZAINCréée le 27 septembre 1991

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
72,3 k€

EARL DE CHAPENTOUX est une société civile immatriculée le 27 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 065 273. Son siège social est situé 9 Grande rue, 88170 Pleuvezain. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS MARIOTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE CHAPENTOUX

Dénomination
EARL DE CHAPENTOUX
SIREN
383 065 273
SIRET (siège)
383 065 273 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68383065273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 065 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
72 300 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 septembre 1991
Siège social
9 GRANDE RUE, 88170, PLEUVEZAIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE CHAPENTOUX

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la pêche maritime.

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Finances de EARL DE CHAPENTOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CHAPENTOUX

JM

JEAN-FRANCOIS MARIOTTE

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de EARL DE CHAPENTOUX

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88170 PLEUVEZAINSiègeFermé

    383 065 273 00013 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DE CHAPENTOUX

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2016

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL DE CHAPENTOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHAPENTOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHAPENTOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHAPENTOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CHAPENTOUX

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Liquidateur : MARIOTTE Jean-François, Joseph, Paul

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-09-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant(e) : MARIOTTE Jean-François Gérant(e) : CHAREE Edgard, Georges, Marcel Gérant(e) : VOIRIN Régine, Jeanne né(e) OUDOT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : MARIOTTE Sabine né(e) DUPRE Gérant(e) : MARIOTTE Jean-François Gérant(e) : CHAREE Edgard Georges Marcel

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1991

Questions fréquentes sur EARL DE CHAPENTOUX

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHAPENTOUX ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHAPENTOUX est 383 065 273. Le SIRET de son siège social est 383 065 273 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68383065273.

Qui dirige EARL DE CHAPENTOUX ?

EARL DE CHAPENTOUX est dirigée par JEAN-FRANCOIS MARIOTTE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CHAPENTOUX ?

Le siège social de EARL DE CHAPENTOUX est situé 9 Grande rue, 88170 Pleuvezain.

EARL DE CHAPENTOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHAPENTOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHAPENTOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHAPENTOUX.