EARL DE CHARLUAT
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,6 k€
EARL DE CHARLUAT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 174 310. Son siège social est situé 235 Charluat, 01240 Dompierre-sur-Veyle. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). JEAN BRAZIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE CHARLUAT
INSEE- Dénomination
- EARL DE CHARLUAT
- SIREN
- 438 174 310
- SIRET (siège)
- 438 174 310 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88438174310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 174 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 640 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 21 juin 2001
- Siège social
- 235 CHARLUAT , 01240, DOMPIERRE-SUR-VEYLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CHARLUAT
Élevage de poulets label
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Finances de EARL DE CHARLUAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CHARLUAT
INSEEÉtablissements de EARL DE CHARLUAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLESiègeActif
438 174 310 00013 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL DE CHARLUAT
INPIConformité de EARL DE CHARLUAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHARLUAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHARLUAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CHARLUAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CHARLUAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2001
Questions fréquentes sur EARL DE CHARLUAT
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHARLUAT ?
Le numéro SIREN de EARL DE CHARLUAT est 438 174 310. Le SIRET de son siège social est 438 174 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88438174310.
Qui dirige EARL DE CHARLUAT ?
EARL DE CHARLUAT est dirigée par JEAN BRAZIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CHARLUAT ?
Le siège social de EARL DE CHARLUAT est situé 235 Charluat, 01240 Dompierre-sur-Veyle.
EARL DE CHARLUAT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CHARLUAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CHARLUAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHARLUAT.
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