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EARL DE CHARLUAT

Active
Siren438 174 310Société civile01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLECréée le 21 juin 2001

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DE CHARLUAT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 174 310. Son siège social est situé 235 Charluat, 01240 Dompierre-sur-Veyle. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). JEAN BRAZIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CHARLUAT

Dénomination
EARL DE CHARLUAT
SIREN
438 174 310
SIRET (siège)
438 174 310 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88438174310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 174 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 640 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
21 juin 2001
Siège social
235 CHARLUAT , 01240, DOMPIERRE-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CHARLUAT

Élevage de poulets label

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Finances de EARL DE CHARLUAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CHARLUAT

JB

JEAN BRAZIER

Gérant

Depuis la création (21 juin 2001) · 25 ans

Établissements de EARL DE CHARLUAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLESiègeActif

    438 174 310 00013 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL DE CHARLUAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Conformité de EARL DE CHARLUAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHARLUAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHARLUAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHARLUAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CHARLUAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2001

Questions fréquentes sur EARL DE CHARLUAT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHARLUAT ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHARLUAT est 438 174 310. Le SIRET de son siège social est 438 174 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88438174310.

Qui dirige EARL DE CHARLUAT ?

EARL DE CHARLUAT est dirigée par JEAN BRAZIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CHARLUAT ?

Le siège social de EARL DE CHARLUAT est situé 235 Charluat, 01240 Dompierre-sur-Veyle.

EARL DE CHARLUAT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHARLUAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHARLUAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHARLUAT.