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EARL DE CHASSIGNY

Active
Siren431 587 294Société civile79100 SAINTE-VERGECréée le 26 mai 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,7 k€

EARL DE CHASSIGNY est une société civile immatriculée le 26 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 587 294. Son siège social est situé 62 rue de Belleville, 79100 Sainte-Verge. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DOMINIQUE BILLAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CHASSIGNY

Dénomination
EARL DE CHASSIGNY
SIREN
431 587 294
SIRET (siège)
431 587 294 00031
N° TVA intracommunautaire
FR74431587294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 587 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 650 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 mai 2000
Siège social
62 RUE DE BELLEVILLE , 79100, SAINTE-VERGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DE CHASSIGNY

Culture

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Finances de EARL DE CHASSIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CHASSIGNY

DB

DOMINIQUE BILLAUD

Gérant

Depuis la création (26 mai 2000) · 26 ans

EB

EMMANUEL BILLAUD

Gérant

Depuis la création (26 mai 2000) · 26 ans

PB

PASCAL BILLAUD

Gérant

Depuis la création (26 mai 2000) · 26 ans

Établissements de EARL DE CHASSIGNY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79100 SAINTE-VERGESiègeActif

    431 587 294 00031 · ouvert le 17 janvier 2003 · NAF 0111Z

  • 86200 LOUDUNFermé

    431 587 294 00015 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 013Z

  • 79100 THOUARSFermé

    431 587 294 00023 · ouvert le 17 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE CHASSIGNY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2000

  • Acte

Conformité de EARL DE CHASSIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHASSIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHASSIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHASSIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CHASSIGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2000

Questions fréquentes sur EARL DE CHASSIGNY

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHASSIGNY ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHASSIGNY est 431 587 294. Le SIRET de son siège social est 431 587 294 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74431587294.

Qui dirige EARL DE CHASSIGNY ?

EARL DE CHASSIGNY est dirigée par DOMINIQUE BILLAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE CHASSIGNY ?

Le siège social de EARL DE CHASSIGNY est situé 62 rue de Belleville, 79100 Sainte-Verge.

EARL DE CHASSIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHASSIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHASSIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHASSIGNY.