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EARL DE CHATEAU

Active
Siren501 868 830Société civile58230 PLANCHEZCréée le 15 janvier 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DE CHATEAU est une société civile immatriculée le 15 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 868 830. Elle est domiciliée Chateau, 58230 Planchez. EARL DE CHATEAU relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). EMMANUEL FRANCOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CHATEAU

Dénomination
EARL DE CHATEAU
SIREN
501 868 830
SIRET (siège)
501 868 830 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50501868830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 868 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
15 janvier 2008
Siège social
CHATEAU , 58230, PLANCHEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CHATEAU

Élevage de bovins

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Finances de EARL DE CHATEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CHATEAU

EF

EMMANUEL FRANCOIS

Gérant

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2023

Anciens dirigeants (1)

NG

Noël. Co-Gérant : GOGUELAT Aline né TAISANT GOGUELAT

Gérant · de janvier 2008 à février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE CHATEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58230 PLANCHEZSiègeActif

    501 868 830 00016 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DE CHATEAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Conformité de EARL DE CHATEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE CHATEAU. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CHATEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant : FRANCOIS Emmanuel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Gérant : GOGUELAT Noël

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-15 · Début d'activité : 2008-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2008

Questions fréquentes sur EARL DE CHATEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHATEAU ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHATEAU est 501 868 830. Le SIRET de son siège social est 501 868 830 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501868830.

Qui dirige EARL DE CHATEAU ?

EARL DE CHATEAU est dirigée par EMMANUEL FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CHATEAU ?

Le siège social de EARL DE CHATEAU est situé Chateau, 58230 Planchez.

EARL DE CHATEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHATEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHATEAU.