EARL DE CHAVANOL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 81,0 k€
EARL DE CHAVANOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 591 325. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chavanol, 42740 Doizieux. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). FABRICE JOURJON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE CHAVANOL
INSEE- Dénomination
- EARL DE CHAVANOL
- SIREN
- 501 591 325
- SIRET (siège)
- 501 591 325 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86501591325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 591 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 81 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 26 décembre 2007
- Siège social
- LD CHAVANOL , 42740, DOIZIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CHAVANOL
activités agricoles
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Finances de EARL DE CHAVANOL
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INSEEÉtablissements de EARL DE CHAVANOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42740 DOIZIEUXSiègeActif
501 591 325 00011 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE CHAVANOL
INPIConformité de EARL DE CHAVANOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHAVANOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE CHAVANOL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CHAVANOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CHAVANOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2007
Questions fréquentes sur EARL DE CHAVANOL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHAVANOL ?
Le numéro SIREN de EARL DE CHAVANOL est 501 591 325. Le SIRET de son siège social est 501 591 325 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86501591325.
Qui dirige EARL DE CHAVANOL ?
EARL DE CHAVANOL est dirigée par FABRICE JOURJON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CHAVANOL ?
Le siège social de EARL DE CHAVANOL est situé Ld Chavanol, 42740 Doizieux.
EARL DE CHAVANOL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CHAVANOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CHAVANOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHAVANOL.
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