EARL DE CHEVIGNY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 141 k€
EARL DE CHEVIGNY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1992, identifiée par le SIREN 384 632 444. Elle est domiciliée CHEVIGNY Saint-Just, 18340 Saint-Just. EARL DE CHEVIGNY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-JACQUES BELLEUT, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CHEVIGNY
INSEE- Dénomination
- EARL DE CHEVIGNY
- SIREN
- 384 632 444
- SIRET (siège)
- 384 632 444 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88384632444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 632 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 141 015 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 février 1992
- Siège social
- CHEVIGNY Saint-Just, 18340, SAINT-JUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CHEVIGNY
Exploitation agricole
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Finances de EARL DE CHEVIGNY
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INSEEÉtablissements de EARL DE CHEVIGNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18340 SAINT-JUSTSiègeActif
384 632 444 00012 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE CHEVIGNY
INPIConformité de EARL DE CHEVIGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHEVIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE CHEVIGNY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 26 juin 2025 · N° 2014008718
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CHEVIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CHEVIGNY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1992
Questions fréquentes sur EARL DE CHEVIGNY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHEVIGNY ?
Le numéro SIREN de EARL DE CHEVIGNY est 384 632 444. Le SIRET de son siège social est 384 632 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384632444.
Qui dirige EARL DE CHEVIGNY ?
EARL DE CHEVIGNY est dirigée par JEAN-JACQUES BELLEUT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CHEVIGNY ?
Le siège social de EARL DE CHEVIGNY est situé CHEVIGNY Saint-Just, 18340 Saint-Just.
EARL DE CHEVIGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CHEVIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CHEVIGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHEVIGNY.
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