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EARL DE CHORETTE

Active
Siren441 881 802659859158 MAULDECréée le 03 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
281 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 881 802, EARL DE CHORETTE est une 6598 créée le 3 mai 2002. Elle est domiciliée 47 rue de Chorette, 59158 Maulde. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS DUSART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE CHORETTE

Dénomination
EARL DE CHORETTE
SIREN
441 881 802
SIRET (siège)
441 881 802 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59441881802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 881 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
281 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 mai 2002
Siège social
47 RUE DE CHORETTE , 59158, MAULDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CHORETTE

Activité agricole d'élevage et de polyculture

Finances de EARL DE CHORETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE CHORETTE

JD

JEAN-FRANCOIS DUSART

Gérant

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE CHORETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59158 MAULDESiègeActif

    441 881 802 00017 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE CHORETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 17 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL DE CHORETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE CHORETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE CHORETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHORETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHORETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHORETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE CHORETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant : DUSART Jean-François.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2002

Questions fréquentes sur EARL DE CHORETTE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHORETTE ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHORETTE est 441 881 802. Le SIRET de son siège social est 441 881 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441881802.

Qui dirige EARL DE CHORETTE ?

EARL DE CHORETTE est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUSART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CHORETTE ?

Le siège social de EARL DE CHORETTE est situé 47 rue de Chorette, 59158 Maulde.

EARL DE CHORETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHORETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHORETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHORETTE.

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