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EARL DE CIZE

Active
Siren502 644 651Société civile31320 MERVILLACréée le 25 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 644 651, EARL DE CIZE est une société civile créée le 25 février 2008. Son siège social est situé 11 Che de l’Eglise, 31320 Mervilla. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. DENIS LOUBET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CIZE

Dénomination
EARL DE CIZE
SIREN
502 644 651
SIRET (siège)
502 644 651 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95502644651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 644 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 février 2008
Siège social
11 CHE DE L’EGLISE , 31320, MERVILLA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CIZE

Grandes cultures - Culture céréalière -

Finances de EARL DE CIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE CIZE

DL

DENIS LOUBET

Gérant

Depuis la création (25 février 2008) · 18 ans

Établissements de EARL DE CIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 MERVILLASiègeActif

    502 644 651 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE CIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de EARL DE CIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE CIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE CIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE CIZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2008

Questions fréquentes sur EARL DE CIZE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CIZE ?

Le numéro SIREN de EARL DE CIZE est 502 644 651. Le SIRET de son siège social est 502 644 651 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95502644651.

Qui dirige EARL DE CIZE ?

EARL DE CIZE est dirigée par DENIS LOUBET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CIZE ?

Le siège social de EARL DE CIZE est situé 11 Che de l’Eglise, 31320 Mervilla.

EARL DE CIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CIZE.

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