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EARL DE CLEREMBAULT

Active
Siren390 261 998Société civile45300 Bouilly-en-GâtinaisCréée le 02 mars 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
69,9 k€

EARL DE CLEREMBAULT est une société civile immatriculée le 2 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 261 998. Le siège social de l'entreprise se trouve Clerembault, 45300 Bouilly-en-Gâtinais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL BOUARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CLEREMBAULT

Dénomination
EARL DE CLEREMBAULT
SIREN
390 261 998
SIRET (siège)
390 261 998 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80390261998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 261 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
69 900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 mars 1993
Siège social
CLEREMBAULT, 45300, Bouilly-en-Gâtinais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CLEREMBAULT

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30 décembre 1988

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Finances de EARL DE CLEREMBAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CLEREMBAULT

PB

Établissements de EARL DE CLEREMBAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45300 Bouilly-en-GâtinaisSiègeActif

    390 261 998 00012 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE CLEREMBAULT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL DE CLEREMBAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CLEREMBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CLEREMBAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CLEREMBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CLEREMBAULT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    nomination du Gérant : Berthelot, Céline Nathalie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Gérant Bouard, Pascal Christophe Bernard

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1993

Questions fréquentes sur EARL DE CLEREMBAULT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CLEREMBAULT ?

Le numéro SIREN de EARL DE CLEREMBAULT est 390 261 998. Le SIRET de son siège social est 390 261 998 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390261998.

Qui dirige EARL DE CLEREMBAULT ?

EARL DE CLEREMBAULT est dirigée par PASCAL BOUARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CLEREMBAULT ?

Le siège social de EARL DE CLEREMBAULT est situé Clerembault, 45300 Bouilly-en-Gâtinais.

EARL DE CLEREMBAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CLEREMBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CLEREMBAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CLEREMBAULT.

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