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EARL DE COUEL

Active
Siren520 234 113Société civile82120 AsquesCréée le 17 février 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
121 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 234 113, EARL DE COUEL est une société civile créée le 17 février 2010. Son siège social est situé 90 RTE de Beaumont, 82120 Asques. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par REGIS DABASSE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE COUEL

Dénomination
EARL DE COUEL
SIREN
520 234 113
SIRET (siège)
520 234 113 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93520234113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 234 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
121 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 février 2010
Siège social
90 RTE de Beaumont, 82120, Asques
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE COUEL

Cultures céréalières

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Finances de EARL DE COUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE COUEL

RD

REGIS DABASSE

Gérant

Depuis la création (17 février 2010) · 16 ans

Établissements de EARL DE COUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82120 AsquesSiègeActif

    520 234 113 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE COUEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Conformité de EARL DE COUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE COUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE COUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE COUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE COUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : DABASSE Régis Yvan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-17 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2010

Questions fréquentes sur EARL DE COUEL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE COUEL ?

Le numéro SIREN de EARL DE COUEL est 520 234 113. Le SIRET de son siège social est 520 234 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93520234113.

Qui dirige EARL DE COUEL ?

EARL DE COUEL est dirigée par REGIS DABASSE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE COUEL ?

Le siège social de EARL DE COUEL est situé 90 RTE de Beaumont, 82120 Asques.

EARL DE COUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE COUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE COUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE COUEL.

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