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EARL DE COUTAN

Active
Siren327 675 229Société civile59226 LECELLESCréée le 05 juillet 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
121 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 675 229, EARL DE COUTAN est une société civile créée le 5 juillet 1983. Elle est domiciliée 515 rue du Rivage Ferme de Coutan, 59226 Lecelles. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-LUC BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE COUTAN

Dénomination
EARL DE COUTAN
SIREN
327 675 229
SIRET (siège)
327 675 229 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54327675229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 675 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 870 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 juillet 1983
Siège social
515 RUE DU RIVAGE FERME DE COUTAN, 59226, LECELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE COUTAN

Polyculture - Elevage

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Finances de EARL DE COUTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE COUTAN

JB

JEAN-LUC BERNARD

Gérant

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE COUTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59226 LECELLESSiègeActif

    327 675 229 00014 · ouvert le 05 juillet 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE COUTAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2023

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 01 février 1993

  • Acte

Conformité de EARL DE COUTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE COUTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE COUTAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE COUTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE COUTAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant : BERNARD Jean-Luc.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1983

Questions fréquentes sur EARL DE COUTAN

Quel est le numéro SIREN de EARL DE COUTAN ?

Le numéro SIREN de EARL DE COUTAN est 327 675 229. Le SIRET de son siège social est 327 675 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54327675229.

Qui dirige EARL DE COUTAN ?

EARL DE COUTAN est dirigée par JEAN-LUC BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE COUTAN ?

Le siège social de EARL DE COUTAN est situé 515 rue du Rivage Ferme de Coutan, 59226 Lecelles.

EARL DE COUTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE COUTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE COUTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE COUTAN.