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EARL DE FONTANELLE

Active
Siren434 092 425Société civile47140 TrentelsCréée le 10 janvier 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
70,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 092 425, EARL DE FONTANELLE est une société civile créée le 10 janvier 2001. Elle est domiciliée 2310 RTE de lafage, 47140 Trentels. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE PONS, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE FONTANELLE

Dénomination
EARL DE FONTANELLE
SIREN
434 092 425
SIRET (siège)
434 092 425 00033
N° TVA intracommunautaire
FR04434092425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 092 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
70 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 janvier 2001
Siège social
2310 RTE de lafage, 47140, Trentels
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DE FONTANELLE

Exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL DE FONTANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE FONTANELLE

DP

DOMINIQUE PONS

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de EARL DE FONTANELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 47140 TrentelsSiègeActif

    434 092 425 00033 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z

  • 47150 SAINT-AUBINFermé

    434 092 425 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 011A

  • 47150 SAINT-AUBINFermé

    434 092 425 00025 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE FONTANELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2017

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DE FONTANELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE FONTANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE FONTANELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE FONTANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE FONTANELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-01-10 · Début d'activité : 2001-01-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2001

Questions fréquentes sur EARL DE FONTANELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE FONTANELLE ?

Le numéro SIREN de EARL DE FONTANELLE est 434 092 425. Le SIRET de son siège social est 434 092 425 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04434092425.

Qui dirige EARL DE FONTANELLE ?

EARL DE FONTANELLE est dirigée par DOMINIQUE PONS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE FONTANELLE ?

Le siège social de EARL DE FONTANELLE est situé 2310 RTE de lafage, 47140 Trentels.

EARL DE FONTANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE FONTANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE FONTANELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE FONTANELLE.