EARL DE FONTIGUIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 25,0 k€
EARL DE FONTIGUIER est une société civile immatriculée le 28 février 2006 sous le numéro SIREN 488 761 867. Son siège social est situé 181 Che de Foncave, 82800 Bruniquel. EARL DE FONTIGUIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DANIEL MONTET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE FONTIGUIER
INSEE- Dénomination
- EARL DE FONTIGUIER
- SIREN
- 488 761 867
- SIRET (siège)
- 488 761 867 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51488761867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 761 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 février 2006
- Siège social
- 181 CHE DE FONCAVE , 82800, BRUNIQUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE FONTIGUIER
Culture de céréales
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Finances de EARL DE FONTIGUIER
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INSEEÉtablissements de EARL DE FONTIGUIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82800 BRUNIQUELSiègeActif
488 761 867 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE FONTIGUIER
INPIConformité de EARL DE FONTIGUIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE FONTIGUIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE FONTIGUIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE FONTIGUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE FONTIGUIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2006-02-28 · Début d'activité : 2006-01-01
- création
Date d'effet : 28 février 2006
Questions fréquentes sur EARL DE FONTIGUIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DE FONTIGUIER ?
Le numéro SIREN de EARL DE FONTIGUIER est 488 761 867. Le SIRET de son siège social est 488 761 867 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51488761867.
Qui dirige EARL DE FONTIGUIER ?
EARL DE FONTIGUIER est dirigée par DANIEL MONTET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE FONTIGUIER ?
Le siège social de EARL DE FONTIGUIER est situé 181 Che de Foncave, 82800 Bruniquel.
EARL DE FONTIGUIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE FONTIGUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE FONTIGUIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE FONTIGUIER.
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