EARL DE L'AQUEDUC
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 92,0 k€
EARL DE L'AQUEDUC est une société civile immatriculée le 12 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 929 573. Elle est domiciliée Trezelo, 56890 Plescop. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). DAMIEN LE STUDER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE L'AQUEDUC
INSEE- Dénomination
- EARL DE L'AQUEDUC
- SIREN
- 502 929 573
- SIRET (siège)
- 502 929 573 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00502929573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 929 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 92 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 12 mars 2008
- Siège social
- TREZELO , 56890, PLESCOP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE L'AQUEDUC
Élevage de volailles.
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Finances de EARL DE L'AQUEDUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE L'AQUEDUC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2013
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2008 à décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE L'AQUEDUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56890 PLESCOPSiègeActif
502 929 573 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL DE L'AQUEDUC
INPIConformité de EARL DE L'AQUEDUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE L'AQUEDUC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/57634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE L'AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE L'AQUEDUC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : LE STUDER Damien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-12 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 12 mars 2008
Questions fréquentes sur EARL DE L'AQUEDUC
Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'AQUEDUC ?
Le numéro SIREN de EARL DE L'AQUEDUC est 502 929 573. Le SIRET de son siège social est 502 929 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00502929573.
Qui dirige EARL DE L'AQUEDUC ?
EARL DE L'AQUEDUC est dirigée par DAMIEN LE STUDER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE L'AQUEDUC ?
Le siège social de EARL DE L'AQUEDUC est situé Trezelo, 56890 Plescop.
EARL DE L'AQUEDUC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE L'AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE L'AQUEDUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'AQUEDUC.
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