EARL DE L'ARCHE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 328 k€
EARL DE L'ARCHE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 157 773. Elle est domiciliée L'Arche, 44660 Rouge. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BIGEON, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE L'ARCHE
INSEE- Dénomination
- EARL DE L'ARCHE
- SIREN
- 532 157 773
- SIRET (siège)
- 532 157 773 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92532157773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 157 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 328 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 05 mai 2011
- Siège social
- L'ARCHE , 44660, ROUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE L'ARCHE
Bovins viande
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Finances de EARL DE L'ARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE L'ARCHE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
Annick Fernande Co-gérant : BIGEON Jean-François Pierre GAGNEUX
Co-gérant · de mai 2011 à avril 2018
Gagneux
Gérant · jusqu'à avril 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE L'ARCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44660 ROUGESiègeActif
532 157 773 00013 · ouvert le 04 mai 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE L'ARCHE
INPIConformité de EARL DE L'ARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE L'ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00332
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02541
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00399
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 23/02541
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 14 janvier 2026 · N° 23/03844
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/12723
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Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/00377
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Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 09 janvier 2024 · N° 22/12597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE L'ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE L'ARCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Bigeon, Jean-François Pierre ; Gérant partant : Gagneux, nom d'usage : Bigeon, Annick Fernande
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-05 · Début d'activité : 2011-05-04
- création
Date d'effet : 05 mai 2011
Questions fréquentes sur EARL DE L'ARCHE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'ARCHE ?
Le numéro SIREN de EARL DE L'ARCHE est 532 157 773. Le SIRET de son siège social est 532 157 773 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92532157773.
Qui dirige EARL DE L'ARCHE ?
EARL DE L'ARCHE est dirigée par JEAN-FRANCOIS BIGEON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE L'ARCHE ?
Le siège social de EARL DE L'ARCHE est situé L'Arche, 44660 Rouge.
EARL DE L'ARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE L'ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE L'ARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'ARCHE.
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