EARL DE L'ECUELLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 60,0 k€
EARL DE L'ECUELLE est une société civile immatriculée le 22 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 140 188. Son siège social est situé Sous le Petit Beru, 89700 Tonnerre. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MARIE ROUYER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE L'ECUELLE
INSEE- Dénomination
- EARL DE L'ECUELLE
- SIREN
- 834 140 188
- SIRET (siège)
- 834 140 188 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26834140188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 140 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 décembre 2017
- Siège social
- SOUS LE PETIT BERU , 89700, TONNERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE L'ECUELLE
Activités agricoles culture de céréales
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Finances de EARL DE L'ECUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE L'ECUELLE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2017 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE L'ECUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89700 TONNERRESiègeActif
834 140 188 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE L'ECUELLE
INPIConformité de EARL DE L'ECUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'ECUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE L'ECUELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/00782
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 octobre 1997 · N° 95-16.115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE L'ECUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE L'ECUELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Rouyer, Etienne Louis Edmond ; nomination du Gérant : Rouyer, Marie Emilie Rose
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-22 · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 22 décembre 2017
Questions fréquentes sur EARL DE L'ECUELLE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'ECUELLE ?
Le numéro SIREN de EARL DE L'ECUELLE est 834 140 188. Le SIRET de son siège social est 834 140 188 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26834140188.
Qui dirige EARL DE L'ECUELLE ?
EARL DE L'ECUELLE est dirigée par MARIE ROUYER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE L'ECUELLE ?
Le siège social de EARL DE L'ECUELLE est situé Sous le Petit Beru, 89700 Tonnerre.
EARL DE L'ECUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE L'ECUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE L'ECUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'ECUELLE.
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