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EARL DE L'ESPINET

Active
Siren390 046 365Société civile13630 EYRAGUESCréée le 01 février 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DE L'ESPINET est une société civile immatriculée le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 390 046 365. Son siège social est situé 38 Mas de l'Espinet, 13630 Eyragues. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN ROSA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE L'ESPINET

Dénomination
EARL DE L'ESPINET
SIREN
390 046 365
SIRET (siège)
390 046 365 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74390046365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 046 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 février 1993
Siège social
38 MAS DE L'ESPINET , 13630, EYRAGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE L'ESPINET

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DE L'ESPINET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE L'ESPINET

CR

CHRISTIAN ROSA

Gérant

Depuis la création (01 février 1993) · 33 ans

Établissements de EARL DE L'ESPINET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13630 EYRAGUESSiègeActif

    390 046 365 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE L'ESPINET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 01 février 1993

  • Acte

Conformité de EARL DE L'ESPINET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'ESPINET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE L'ESPINET. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE L'ESPINET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE L'ESPINET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur EARL DE L'ESPINET

Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'ESPINET ?

Le numéro SIREN de EARL DE L'ESPINET est 390 046 365. Le SIRET de son siège social est 390 046 365 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74390046365.

Qui dirige EARL DE L'ESPINET ?

EARL DE L'ESPINET est dirigée par CHRISTIAN ROSA, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE L'ESPINET ?

Le siège social de EARL DE L'ESPINET est situé 38 Mas de l'Espinet, 13630 Eyragues.

EARL DE L'ESPINET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE L'ESPINET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE L'ESPINET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'ESPINET.