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EARL DE L OUSSERE

Active
Siren379 035 504Société civile64530 BARZUNCréée le 23 août 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DE L OUSSERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 1990, identifiée par le SIREN 379 035 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Pre du Roy, 64530 Barzun. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). REGINE LABORDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE L OUSSERE

Dénomination
EARL DE L OUSSERE
SIREN
379 035 504
SIRET (siège)
379 035 504 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65379035504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 035 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 620 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 août 1990
Siège social
22 RUE DU PRE DU ROY , 64530, BARZUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE L OUSSERE

Exploitation de tous biens agricoles.

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Finances de EARL DE L OUSSERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE L OUSSERE

Anciens dirigeants (1)

DL

Dominique LAMARQUE

Gérant · de août 1990 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE L OUSSERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64530 BARZUNSiègeActif

    379 035 504 00016 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE L OUSSERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE L OUSSERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L OUSSERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE L OUSSERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE L OUSSERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE L OUSSERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Gérant : LAMARQUE Régine Anne Josèphe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-08-23 · Début d'activité : 1990-08-01

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1990

Questions fréquentes sur EARL DE L OUSSERE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE L OUSSERE ?

Le numéro SIREN de EARL DE L OUSSERE est 379 035 504. Le SIRET de son siège social est 379 035 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65379035504.

Qui dirige EARL DE L OUSSERE ?

EARL DE L OUSSERE est dirigée par REGINE LABORDE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE L OUSSERE ?

Le siège social de EARL DE L OUSSERE est situé 22 rue du Pre du Roy, 64530 Barzun.

EARL DE L OUSSERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE L OUSSERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE L OUSSERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L OUSSERE.

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