EARL DE LA BARTAVELLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 30,5 k€
EARL DE LA BARTAVELLE est une société civile immatriculée le 14 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 910 893. Son siège social est situé Mas Maratin Mas Saint Martin, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par LAURENT VIDAL, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA BARTAVELLE
- SIREN
- 349 910 893
- SIRET (siège)
- 349 910 893 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR49349910893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 910 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 mars 1989
- Siège social
- MAS MARATIN MAS SAINT MARTIN, 30300, JONQUIERES-SAINT-VINCENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA BARTAVELLE
Exploitation agricole
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Finances de EARL DE LA BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA BARTAVELLE
INSEEÉtablissements de EARL DE LA BARTAVELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTSiègeActif
349 910 893 00024 · ouvert le 14 mars 1989 · NAF 0121Z
- 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTFermé
349 910 893 00016 · ouvert le 16 février 1989 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL DE LA BARTAVELLE
INPIConformité de EARL DE LA BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA BARTAVELLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00149
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA BARTAVELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 14 mars 1989
Questions fréquentes sur EARL DE LA BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA BARTAVELLE est 349 910 893. Le SIRET de son siège social est 349 910 893 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49349910893.
Qui dirige EARL DE LA BARTAVELLE ?
EARL DE LA BARTAVELLE est dirigée par LAURENT VIDAL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA BARTAVELLE ?
Le siège social de EARL DE LA BARTAVELLE est situé Mas Maratin Mas Saint Martin, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent.
EARL DE LA BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA BARTAVELLE.
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