EARL DE LA BROUTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 20,0 k€
EARL DE LA BROUTE est une société civile immatriculée le 29 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 294 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 rue du Stade, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JULIEN BROSSARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA BROUTE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA BROUTE
- SIREN
- 453 294 464
- SIRET (siège)
- 453 294 464 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR52453294464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 294 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 avril 2004
- Siège social
- 91 RUE DU STADE , 79270, FRONTENAY-ROHAN-ROHAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA BROUTE
Culture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DE LA BROUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA BROUTE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2016
Anciens dirigeants (1)
Bernard. Co-gérant : MARTEAU Bernadette. Associé exploitant : BROSSARD Bernard. Associé exploitant : MARTEAU Bernadette BROSSARD
Gérant · de juillet 2008 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE LA BROUTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANSiègeActif
453 294 464 00020 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0111Z
- 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANFermé
453 294 464 00012 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE LA BROUTE
INPIConformité de EARL DE LA BROUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA BROUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA BROUTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA BROUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA BROUTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BROSSARD Julien Bernard Patrick en fonction le 23 Décembre 2016
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BROSSARD Bernard. Co-gérant : MARTEAU Bernadette. Associé exploitant (EARL) : BROSSARD Bernard. Associé exploitant (EARL) : MARTEAU Bernadette.
- création
Date d'effet : 29 avril 2004
Questions fréquentes sur EARL DE LA BROUTE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA BROUTE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA BROUTE est 453 294 464. Le SIRET de son siège social est 453 294 464 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52453294464.
Qui dirige EARL DE LA BROUTE ?
EARL DE LA BROUTE est dirigée par JULIEN BROSSARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA BROUTE ?
Le siège social de EARL DE LA BROUTE est situé 91 rue du Stade, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan.
EARL DE LA BROUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA BROUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA BROUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA BROUTE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Frontenay-Rohan-Rohan
- EARL DU CHAMP DU FOUR79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- EARL DU MAINE ROBIN79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- GERMAIN JOEL79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- CANTEAU JEAN-CLAUDE79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- PILLOT MARIE-CLAIRE79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- PAIN PHILIPPE79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- CANTEAU DOMINIQUE79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- COUTINOT JACQUES79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- COUTINOT GUY79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- SANS PIERRE79270 Frontenay-Rohan-Rohan
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Frontenay-Rohan-Rohan
Entreprises du même secteur à Frontenay-Rohan-Rohan
Entreprises à Frontenay-Rohan-Rohan
Toutes les entreprises à Frontenay-Rohan-Rohan
