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EARL DE LA BROUTE

Active
Siren453 294 464Société civile79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANCréée le 29 avril 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
20,0 k€

EARL DE LA BROUTE est une société civile immatriculée le 29 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 294 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 rue du Stade, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JULIEN BROSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA BROUTE

Dénomination
EARL DE LA BROUTE
SIREN
453 294 464
SIRET (siège)
453 294 464 00020
N° TVA intracommunautaire
FR52453294464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 294 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 avril 2004
Siège social
91 RUE DU STADE , 79270, FRONTENAY-ROHAN-ROHAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA BROUTE

Culture

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Finances de EARL DE LA BROUTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA BROUTE

JB

JULIEN BROSSARD

Gérant

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2016

Anciens dirigeants (1)

BB

Bernard. Co-gérant : MARTEAU Bernadette. Associé exploitant : BROSSARD Bernard. Associé exploitant : MARTEAU Bernadette BROSSARD

Gérant · de juillet 2008 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE LA BROUTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANSiègeActif

    453 294 464 00020 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0111Z

  • 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANFermé

    453 294 464 00012 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE LA BROUTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 04 août 2008

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2004

  • Acte

Conformité de EARL DE LA BROUTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA BROUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA BROUTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA BROUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA BROUTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BROSSARD Julien Bernard Patrick en fonction le 23 Décembre 2016

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BROSSARD Bernard. Co-gérant : MARTEAU Bernadette. Associé exploitant (EARL) : BROSSARD Bernard. Associé exploitant (EARL) : MARTEAU Bernadette.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2004

Questions fréquentes sur EARL DE LA BROUTE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA BROUTE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA BROUTE est 453 294 464. Le SIRET de son siège social est 453 294 464 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52453294464.

Qui dirige EARL DE LA BROUTE ?

EARL DE LA BROUTE est dirigée par JULIEN BROSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA BROUTE ?

Le siège social de EARL DE LA BROUTE est situé 91 rue du Stade, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan.

EARL DE LA BROUTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA BROUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA BROUTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA BROUTE.