EARL DE LA BUISSONNETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 17,8 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DE LA BUISSONNETTE est une 6598 immatriculée le 28 septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 059 593. Le siège social de l'entreprise se trouve 1067 Che de Seguret, 84110 Sablet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. ELIE CHAROLS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE LA BUISSONNETTE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA BUISSONNETTE
- SIREN
- 348 059 593
- SIRET (siège)
- 348 059 593 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR78348059593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 059 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 17 784 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 28 septembre 1988
- Siège social
- 1067 CHE DE SEGURET , 84110, SABLET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA BUISSONNETTE
Production pépinières viticoles
Finances de EARL DE LA BUISSONNETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA BUISSONNETTE
INSEEGérant
Établissements de EARL DE LA BUISSONNETTE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 84110 SABLETSiègeActif
348 059 593 00031 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0121Z
- 84190 GIGONDASFermé
348 059 593 00015 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 011G
- 84110 SABLETFermé
348 059 593 00023 · ouvert le 11 mai 1994 · NAF 011G
Documents juridiques de EARL DE LA BUISSONNETTE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL DE LA BUISSONNETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE LA BUISSONNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DE LA BUISSONNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA BUISSONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA BUISSONNETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA BUISSONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DE LA BUISSONNETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
ancien cogérant : CHAROLS (Martine).
- création
Date d'effet : 28 septembre 1988
Marques déposées par EARL DE LA BUISSONNETTE
INPIEARL DE LA BUISSONNETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDomaine Charols
N° 4311155 · Déposée le 30 octobre 2016 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 30 octobre 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DE LA BUISSONNETTE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA BUISSONNETTE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA BUISSONNETTE est 348 059 593. Le SIRET de son siège social est 348 059 593 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78348059593.
Qui dirige EARL DE LA BUISSONNETTE ?
EARL DE LA BUISSONNETTE est dirigée par ELIE CHAROLS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA BUISSONNETTE ?
Le siège social de EARL DE LA BUISSONNETTE est situé 1067 Che de Seguret, 84110 Sablet.
EARL DE LA BUISSONNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA BUISSONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA BUISSONNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA BUISSONNETTE.
Entreprises similaires
Même activité à Sablet