EARL DE LA COUR BASSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 191 108, EARL DE LA COUR BASSE est une société civile créée le 27 mai 1997. Son siège social est situé 28 Grande rue, 45170 Oison. EARL DE LA COUR BASSE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BRUNO DELANOUE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA COUR BASSE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA COUR BASSE
- SIREN
- 412 191 108
- SIRET (siège)
- 412 191 108 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70412191108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 191 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 mai 1997
- Siège social
- 28 GRANDE RUE , 45170, OISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA COUR BASSE
EXPLOITATION AGRICOLE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DE LA COUR BASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA COUR BASSE
INSEEÉtablissements de EARL DE LA COUR BASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45170 OISONSiègeActif
412 191 108 00015 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE LA COUR BASSE
INPIConformité de EARL DE LA COUR BASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA COUR BASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA COUR BASSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA COUR BASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA COUR BASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1997
Questions fréquentes sur EARL DE LA COUR BASSE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA COUR BASSE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA COUR BASSE est 412 191 108. Le SIRET de son siège social est 412 191 108 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70412191108.
Qui dirige EARL DE LA COUR BASSE ?
EARL DE LA COUR BASSE est dirigée par BRUNO DELANOUE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA COUR BASSE ?
Le siège social de EARL DE LA COUR BASSE est situé 28 Grande rue, 45170 Oison.
EARL DE LA COUR BASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA COUR BASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA COUR BASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA COUR BASSE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Oison
- GFA DU GUENARD45170 Oison
- SCEA GRAPPY-DUPRE45170 Oison
- EARL CAILLETTE-GINESTET45170 Oison
- DELANOUE BRUNO45170 Oison
- VANNIER VINCENT45170 Oison
- BOUCHER FRANCOISE45170 Oison
- LEGENDRE MATTHIEU45170 Oison
- LEGENDRE HERVE45170 Oison
- CHENU CAMILLE45170 Oison
- DELORME MAXIME45170 Oison
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Oison
Entreprises du même secteur à Oison
Entreprises à Oison
Toutes les entreprises à Oison
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Loiret en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
