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EARL DE LA FORGE

Active
Siren453 825 432Société civile21500 ROUGEMONTCréée le 07 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions71 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL DE LA FORGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 825 432. Elle est domiciliée Rougemont, 21500 Rougemont. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par CHRISTIAN BACCHIERI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA FORGE

Dénomination
EARL DE LA FORGE
SIREN
453 825 432
SIRET (siège)
453 825 432 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22453825432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 825 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 juin 2004
Siège social
ROUGEMONT, 21500, ROUGEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA FORGE

CULTURE DE CEREALES

Finances de EARL DE LA FORGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE LA FORGE

CB

CHRISTIAN BACCHIERI

Gérant

Depuis la création (07 juin 2004) · 22 ans

Établissements de EARL DE LA FORGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 ROUGEMONTSiègeActif

    453 825 432 00017 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE LA FORGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de EARL DE LA FORGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE LA FORGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE LA FORGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA FORGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

71 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA FORGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA FORGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE LA FORGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2004

Questions fréquentes sur EARL DE LA FORGE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA FORGE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA FORGE est 453 825 432. Le SIRET de son siège social est 453 825 432 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22453825432.

Qui dirige EARL DE LA FORGE ?

EARL DE LA FORGE est dirigée par CHRISTIAN BACCHIERI, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA FORGE ?

Le siège social de EARL DE LA FORGE est situé Rougemont, 21500 Rougemont.

EARL DE LA FORGE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA FORGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA FORGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA FORGE.

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