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EARL DE LA LIBERTE

Active
Siren902 880 285Société civile21150 LUCENAY-LE-DUCCréée le 09 septembre 20211 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DE LA LIBERTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2021, identifiée par le SIREN 902 880 285. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Liberte, 21150 Lucenay-le-Duc. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SAMUEL BORNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE LA LIBERTE

Dénomination
EARL DE LA LIBERTE
SIREN
902 880 285
SIRET (siège)
902 880 285 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63902880285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 880 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 septembre 2021
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 RUE DE LA LIBERTE, 21150, LUCENAY-LE-DUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA LIBERTE

L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L-311-1 du code rural et de la pêche maritime.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE LA LIBERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA LIBERTE

SB

SAMUEL BORNOT

Gérant

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2023

Anciens dirigeants (1)

EB

Edwige Simone Rose BORNOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2021 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE LA LIBERTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21150 LUCENAY-LE-DUCSiègeActif

    902 880 285 00017 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 0111Z

  • 21150 Lucenay-le-DucActif

    902 880 285 00025 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL DE LA LIBERTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2021

  • Acte

Conformité de EARL DE LA LIBERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA LIBERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA LIBERTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA LIBERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA LIBERTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : BORNOT Samuel Erwan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-09 · Début d'activité : 2021-08-01

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2021

Questions fréquentes sur EARL DE LA LIBERTE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA LIBERTE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA LIBERTE est 902 880 285. Le SIRET de son siège social est 902 880 285 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63902880285.

Qui dirige EARL DE LA LIBERTE ?

EARL DE LA LIBERTE est dirigée par SAMUEL BORNOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA LIBERTE ?

Le siège social de EARL DE LA LIBERTE est situé 1 rue de la Liberte, 21150 Lucenay-le-Duc.

EARL DE LA LIBERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA LIBERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA LIBERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA LIBERTE.

Combien de salariés compte EARL DE LA LIBERTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE LA LIBERTE emploie 1 ou 2 salariés.

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