EARL DE LA NAVARRE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DE LA NAVARRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 020 273. Elle est domiciliée Charre, 64190 Charre. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par MARILYS CLAVERIE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA NAVARRE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA NAVARRE
- SIREN
- 453 020 273
- SIRET (siège)
- 453 020 273 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39453020273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 020 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 15 avril 2004
- Siège social
- CHARRE, 64190, CHARRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA NAVARRE
ELEVAGE DE VOLAILLES
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Finances de EARL DE LA NAVARRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA NAVARRE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2021
Gérant
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE LA NAVARRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64190 CHARRESiègeActif
453 020 273 00018 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL DE LA NAVARRE
INPIConformité de EARL DE LA NAVARRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA NAVARRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA NAVARRE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00177
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00265
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA NAVARRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA NAVARRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant : LACAZE Dominique, Jean ; Gérant : LACAZE Marilys ; Gérant : LACAZE Christophe, Marc
- création
Date d'effet : 15 avril 2004
Questions fréquentes sur EARL DE LA NAVARRE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA NAVARRE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA NAVARRE est 453 020 273. Le SIRET de son siège social est 453 020 273 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39453020273.
Qui dirige EARL DE LA NAVARRE ?
EARL DE LA NAVARRE est dirigée par MARILYS CLAVERIE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE LA NAVARRE ?
Le siège social de EARL DE LA NAVARRE est situé Charre, 64190 Charre.
EARL DE LA NAVARRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA NAVARRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA NAVARRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA NAVARRE.
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