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EARL DE LA NORGES

Active
Siren401 008 636Société civile21110 GenlisCréée le 11 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
152 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 008 636, EARL DE LA NORGES est une société civile créée le 11 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 AV du General de Gaulle, 21110 Genlis. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Jean-Philippe FRAICHOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE LA NORGES

Dénomination
EARL DE LA NORGES
SIREN
401 008 636
SIRET (siège)
401 008 636 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07401008636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 008 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
152 220 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
38 AV du General de Gaulle, 21110, Genlis
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE LA NORGES

La société a pour objets l'exploitation et la gestions de biens agricole, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de EARL DE LA NORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA NORGES

JF

Jean-Philippe FRAICHOT

Gérant

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE LA NORGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 GenlisSiègeActif

    401 008 636 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE LA NORGES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 août 2012

  • Acte

Dépôt du 10 août 2012

  • Acte

Dépôt du 10 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE LA NORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA NORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA NORGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA NORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA NORGES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : FRAICHOT Jean-Philippe

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DE LA NORGES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA NORGES ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA NORGES est 401 008 636. Le SIRET de son siège social est 401 008 636 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07401008636.

Qui dirige EARL DE LA NORGES ?

EARL DE LA NORGES est dirigée par Jean-Philippe FRAICHOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA NORGES ?

Le siège social de EARL DE LA NORGES est situé 38 AV du General de Gaulle, 21110 Genlis.

EARL DE LA NORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA NORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA NORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA NORGES.