EARL DE LA PLANCHE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 32,5 k€
EARL DE LA PLANCHE est une société civile immatriculée le 22 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 071 333. Son siège social est situé La Planche, 61500 Mortree. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRE-BAPTISTE HAMARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA PLANCHE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA PLANCHE
- SIREN
- 413 071 333
- SIRET (siège)
- 413 071 333 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17413071333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 071 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 32 528 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 juillet 1997
- Siège social
- LA PLANCHE , 61500, MORTREE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DE LA PLANCHE
Culture. Elevage d'autres bovins et buffles.
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Finances de EARL DE LA PLANCHE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA PLANCHE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2023
Anciens dirigeants (1)
Laurent Gérant : DUPRE David HAMARD
Gérant · de juillet 1997 à avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE LA PLANCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61500 MORTREESiègeActif
413 071 333 00012 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE LA PLANCHE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE LA PLANCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA PLANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA PLANCHE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA PLANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA PLANCHE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
Gérant : HAMARD Pierre-Baptiste, Xavier, Louis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
Gérant : HAMARD Laurent, Michel, Louis, Dominique ; Gérant : HAMARD Pierre-Baptiste, Xavier, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1997-07-22 · Début d'activité : 1997-05-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant : HAMARD Laurent Gérant : DUPRE David
- création
Date d'effet : 22 juillet 1997
Questions fréquentes sur EARL DE LA PLANCHE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA PLANCHE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA PLANCHE est 413 071 333. Le SIRET de son siège social est 413 071 333 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17413071333.
Qui dirige EARL DE LA PLANCHE ?
EARL DE LA PLANCHE est dirigée par PIERRE-BAPTISTE HAMARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA PLANCHE ?
Le siège social de EARL DE LA PLANCHE est situé La Planche, 61500 Mortree.
EARL DE LA PLANCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA PLANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA PLANCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA PLANCHE.
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