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EARL DE LA QUESNEE

Active
Siren403 886 542Société civile50450 HAMBYECréée le 22 février 1996

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

EARL DE LA QUESNEE est une société civile immatriculée le 22 février 1996 sous le numéro SIREN 403 886 542. Son siège social est situé 4 Rte des Quatre Sapins Anciennement la Quesnee, 50450 Hambye. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par FREDERIC JORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA QUESNEE

Dénomination
EARL DE LA QUESNEE
SIREN
403 886 542
SIRET (siège)
403 886 542 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46403886542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 886 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
22 février 1996
Siège social
4 RTE DES QUATRE SAPINS ANCIENNEMENT LA QUESNEE, 50450, HAMBYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA QUESNEE

Mise en valeur, en commun, d'une exploitation agricole.

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Finances de EARL DE LA QUESNEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA QUESNEE

FJ

FREDERIC JORET

Gérant

Depuis la création (22 février 1996) · 30 ans

AP

ADELAIDE PAGNON

Gérant

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE LA QUESNEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 HAMBYESiègeActif

    403 886 542 00014 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DE LA QUESNEE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 09 août 2001

  • Acte

Dépôt du 12 février 1998

  • Acte

Dépôt du 22 février 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE LA QUESNEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA QUESNEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA QUESNEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA QUESNEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA QUESNEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : JORET Frédéric, Pierre-Alexis, Fabrice ; Gérant : PAGNON Adelaïde, Tiphaine, Jannie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-02-22 · Début d'activité : 1996-02-01

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1996

Questions fréquentes sur EARL DE LA QUESNEE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA QUESNEE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA QUESNEE est 403 886 542. Le SIRET de son siège social est 403 886 542 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46403886542.

Qui dirige EARL DE LA QUESNEE ?

EARL DE LA QUESNEE est dirigée par FREDERIC JORET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE LA QUESNEE ?

Le siège social de EARL DE LA QUESNEE est situé 4 Rte des Quatre Sapins Anciennement la Quesnee, 50450 Hambye.

EARL DE LA QUESNEE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA QUESNEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA QUESNEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA QUESNEE.