EARL DE LA ROUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DE LA ROUE est une société civile immatriculée le 27 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 836 818. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM DE BLANGEY Hameau de Blangey, 21230 Jouey. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN PIANETTI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE LA ROUE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA ROUE
- SIREN
- 819 836 818
- SIRET (siège)
- 819 836 818 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00819836818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 836 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 avril 2016
- Siège social
- HAM DE BLANGEY Hameau de Blangey, 21230, JOUEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA ROUE
polyculture
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Finances de EARL DE LA ROUE
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INSEEÉtablissements de EARL DE LA ROUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21230 JOUEYSiègeActif
819 836 818 00016 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE LA ROUE
INPIConformité de EARL DE LA ROUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA ROUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA ROUE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00130
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Décision du 26 février 2026 · N° 22/19446
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2019 · N° 18-17.096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA ROUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA ROUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-27 · Début d'activité : 2016-04-01
- création
Date d'effet : 27 avril 2016
Questions fréquentes sur EARL DE LA ROUE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA ROUE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA ROUE est 819 836 818. Le SIRET de son siège social est 819 836 818 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00819836818.
Qui dirige EARL DE LA ROUE ?
EARL DE LA ROUE est dirigée par SEBASTIEN PIANETTI, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA ROUE ?
Le siège social de EARL DE LA ROUE est situé HAM DE BLANGEY Hameau de Blangey, 21230 Jouey.
EARL DE LA ROUE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA ROUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA ROUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA ROUE.
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