EARL DE LA VALADE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
EARL DE LA VALADE est une société civile immatriculée le 6 juillet 1987 sous le numéro SIREN 341 702 801. Elle est domiciliée La Valade Habeillon Jean-Pierre, 87130 Saint-Meard. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par JEAN HABEILLON, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA VALADE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA VALADE
- SIREN
- 341 702 801
- SIRET (siège)
- 341 702 801 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96341702801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 702 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 06 juillet 1987
- Siège social
- LA VALADE HABEILLON JEAN-PIERRE, 87130, SAINT-MEARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA VALADE
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de EARL DE LA VALADE
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INSEEÉtablissements de EARL DE LA VALADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87130 SAINT-MEARDSiègeActif
341 702 801 00018 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL DE LA VALADE
INPIConformité de EARL DE LA VALADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA VALADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA VALADE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mars 1992 · N° 90-12.704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA VALADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA VALADE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 1987
Questions fréquentes sur EARL DE LA VALADE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA VALADE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA VALADE est 341 702 801. Le SIRET de son siège social est 341 702 801 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96341702801.
Qui dirige EARL DE LA VALADE ?
EARL DE LA VALADE est dirigée par JEAN HABEILLON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA VALADE ?
Le siège social de EARL DE LA VALADE est situé La Valade Habeillon Jean-Pierre, 87130 Saint-Meard.
EARL DE LA VALADE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA VALADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA VALADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA VALADE.
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