EARL DE LETOILE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
EARL DE LETOILE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 075 245. Son siège social est situé 16 rue de la Croix de Paille, 17170 Ferrieres. EARL DE LETOILE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FERNANDE DOUET, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LETOILE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LETOILE
- SIREN
- 353 075 245
- SIRET (siège)
- 353 075 245 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06353075245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 075 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 janvier 1990
- Siège social
- 16 RUE DE LA CROIX DE PAILLE , 17170, FERRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LETOILE
Exploitation de fonds agricoles et toutes autres opérations s'y rattachant
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Finances de EARL DE LETOILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LETOILE
INSEEGérant
Établissements de EARL DE LETOILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17170 FERRIERESSiègeActif
353 075 245 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE LETOILE
INPIConformité de EARL DE LETOILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LETOILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE LETOILE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 2
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026004250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LETOILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LETOILE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant : ROUSSEAU Fernande, Marcelle, Léona
- création
Date d'effet : 19 janvier 1990
Questions fréquentes sur EARL DE LETOILE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LETOILE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LETOILE est 353 075 245. Le SIRET de son siège social est 353 075 245 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06353075245.
Qui dirige EARL DE LETOILE ?
EARL DE LETOILE est dirigée par FERNANDE DOUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LETOILE ?
Le siège social de EARL DE LETOILE est situé 16 rue de la Croix de Paille, 17170 Ferrieres.
EARL DE LETOILE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LETOILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LETOILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LETOILE.
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