EARL DE MAZAGRAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 25,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 708 169, EARL DE MAZAGRAN est une société civile créée le 24 août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve FERME MAZAGRAN Bistroff, 57660 Bistroff. EARL DE MAZAGRAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICE JACOB, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE MAZAGRAN
INSEE- Dénomination
- EARL DE MAZAGRAN
- SIREN
- 351 708 169
- SIRET (siège)
- 351 708 169 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35351708169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 708 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 25 695 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 août 1989
- Siège social
- FERME MAZAGRAN Bistroff, 57660, BISTROFF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MAZAGRAN
Exploitation agricole
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Finances de EARL DE MAZAGRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE MAZAGRAN
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
associés · de juin 2011 à septembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE MAZAGRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57660 BISTROFFSiègeActif
351 708 169 00013 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE MAZAGRAN
INPIConformité de EARL DE MAZAGRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MAZAGRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE MAZAGRAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 18 février 2025 · N° 2025000522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MAZAGRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MAZAGRAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 août 1989
Questions fréquentes sur EARL DE MAZAGRAN
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MAZAGRAN ?
Le numéro SIREN de EARL DE MAZAGRAN est 351 708 169. Le SIRET de son siège social est 351 708 169 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35351708169.
Qui dirige EARL DE MAZAGRAN ?
EARL DE MAZAGRAN est dirigée par PATRICE JACOB, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE MAZAGRAN ?
Le siège social de EARL DE MAZAGRAN est situé FERME MAZAGRAN Bistroff, 57660 Bistroff.
EARL DE MAZAGRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MAZAGRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MAZAGRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MAZAGRAN.
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