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EARL DE MESSELAN

Active
Siren411 747 173Société civile95690 FROUVILLECréée le 15 avril 19971 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
220 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 747 173, EARL DE MESSELAN est une société civile créée le 15 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Messelan, 95690 Frouville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par STEPHANE DELAMARE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE MESSELAN

Dénomination
EARL DE MESSELAN
SIREN
411 747 173
SIRET (siège)
411 747 173 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75411747173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 747 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
220 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 avril 1997
Effectif
1 ou 2
Siège social
FERME DE MESSELAN , 95690, FROUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE MESSELAN

Activité agricole

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Finances de EARL DE MESSELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE MESSELAN

SD

STEPHANE DELAMARE

Gérant

Depuis la création (15 avril 1997) · 29 ans

Établissements de EARL DE MESSELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95690 FROUVILLESiègeActif

    411 747 173 00010 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE MESSELAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 15 février 2001

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1997

  • Acte

Conformité de EARL DE MESSELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MESSELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE MESSELAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE MESSELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE MESSELAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1997

Questions fréquentes sur EARL DE MESSELAN

Quel est le numéro SIREN de EARL DE MESSELAN ?

Le numéro SIREN de EARL DE MESSELAN est 411 747 173. Le SIRET de son siège social est 411 747 173 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75411747173.

Qui dirige EARL DE MESSELAN ?

EARL DE MESSELAN est dirigée par STEPHANE DELAMARE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE MESSELAN ?

Le siège social de EARL DE MESSELAN est situé Ferme de Messelan, 95690 Frouville.

EARL DE MESSELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE MESSELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE MESSELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MESSELAN.

Combien de salariés compte EARL DE MESSELAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE MESSELAN emploie 1 ou 2 salariés.

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