EARL DE MESSELAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 220 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 747 173, EARL DE MESSELAN est une société civile créée le 15 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Messelan, 95690 Frouville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par STEPHANE DELAMARE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE MESSELAN
INSEE- Dénomination
- EARL DE MESSELAN
- SIREN
- 411 747 173
- SIRET (siège)
- 411 747 173 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75411747173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 747 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 220 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 avril 1997
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- FERME DE MESSELAN , 95690, FROUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MESSELAN
Activité agricole
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Finances de EARL DE MESSELAN
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INSEEÉtablissements de EARL DE MESSELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95690 FROUVILLESiègeActif
411 747 173 00010 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE MESSELAN
INPIConformité de EARL DE MESSELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MESSELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE MESSELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MESSELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MESSELAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1997
Questions fréquentes sur EARL DE MESSELAN
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MESSELAN ?
Le numéro SIREN de EARL DE MESSELAN est 411 747 173. Le SIRET de son siège social est 411 747 173 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75411747173.
Qui dirige EARL DE MESSELAN ?
EARL DE MESSELAN est dirigée par STEPHANE DELAMARE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE MESSELAN ?
Le siège social de EARL DE MESSELAN est situé Ferme de Messelan, 95690 Frouville.
EARL DE MESSELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MESSELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MESSELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MESSELAN.
Combien de salariés compte EARL DE MESSELAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE MESSELAN emploie 1 ou 2 salariés.
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