EARL DE MILLERY
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 349 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 289 563, EARL DE MILLERY est une société civile créée le 15 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3877 Rte du Bois Dore, 71400 Saint-Forgeot. EARL DE MILLERY relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par BEATRICE BROCHOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE MILLERY
INSEE- Dénomination
- EARL DE MILLERY
- SIREN
- 792 289 563
- SIRET (siège)
- 792 289 563 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04792289563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 289 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 349 100 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 15 avril 2013
- Siège social
- 3877 RTE DU BOIS DORE , 71400, SAINT-FORGEOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MILLERY
Exploitation et gestion de biens agricoles et activités commerciales accessoires
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Finances de EARL DE MILLERY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE MILLERY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2013 à juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE MILLERY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71400 SAINT-FORGEOTSiègeActif
792 289 563 00019 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE MILLERY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE MILLERY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MILLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE MILLERY. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 janvier 1996 · N° 93-19.453
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MILLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MILLERY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Gérant : BROCHOT Béatrice, Cécile
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-15 · Début d'activité : 2013-04-02
- création
Date d'effet : 15 avril 2013
Questions fréquentes sur EARL DE MILLERY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MILLERY ?
Le numéro SIREN de EARL DE MILLERY est 792 289 563. Le SIRET de son siège social est 792 289 563 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04792289563.
Qui dirige EARL DE MILLERY ?
EARL DE MILLERY est dirigée par BEATRICE BROCHOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE MILLERY ?
Le siège social de EARL DE MILLERY est situé 3877 Rte du Bois Dore, 71400 Saint-Forgeot.
EARL DE MILLERY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MILLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MILLERY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MILLERY.
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