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EARL DE MOISY

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Siren381 575 885Société civile02320 VauxaillonCréée le 16 mai 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
261 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 575 885, EARL DE MOISY est une société civile créée le 16 mai 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 1430 RUE de Moisy, 02320 Vauxaillon. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Didier DOLOY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE MOISY

Dénomination
EARL DE MOISY
SIREN
381 575 885
SIRET (siège)
381 575 885 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15381575885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 575 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
260 865 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 mai 1991
Siège social
1430 RUE de Moisy , 02320, Vauxaillon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE MOISY

agriculture agriculture

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Finances de EARL DE MOISY

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Dirigeants et représentants de EARL DE MOISY

DD

Didier DOLOY

Gérant

Depuis la création (16 mai 1991) · 35 ans

Établissements de EARL DE MOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02320 VauxaillonSiègeActif

    381 575 885 00011 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE MOISY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DE MOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE MOISY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE MOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE MOISY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1991

Questions fréquentes sur EARL DE MOISY

Quel est le numéro SIREN de EARL DE MOISY ?

Le numéro SIREN de EARL DE MOISY est 381 575 885. Le SIRET de son siège social est 381 575 885 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15381575885.

Qui dirige EARL DE MOISY ?

EARL DE MOISY est dirigée par Didier DOLOY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE MOISY ?

Le siège social de EARL DE MOISY est situé 1430 RUE de Moisy, 02320 Vauxaillon.

EARL DE MOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE MOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE MOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MOISY.

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