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EARL DE MONCLES

Active
Siren891 968 539Société civile12320 Conques-en-RouergueCréée le 16 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL DE MONCLES est une société civile immatriculée le 16 décembre 2020 sous le numéro SIREN 891 968 539. Elle est domiciliée 1 CHE du Puech du Tour SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU, 12320 Conques-en-Rouergue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par AUGUSTE NATTER, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE MONCLES

Dénomination
EARL DE MONCLES
SIREN
891 968 539
SIRET (siège)
891 968 539 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94891968539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 968 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
16 décembre 2020
Siège social
1 CHE du Puech du Tour SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU, 12320, Conques-en-Rouergue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE MONCLES

activités agricoles

Finances de EARL DE MONCLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE MONCLES

AN

AUGUSTE NATTER

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2020) · 5 ans

CH

CHARLOTTE HUMBLOT

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de EARL DE MONCLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 Conques-en-RouergueSiègeActif

    891 968 539 00017 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE MONCLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL DE MONCLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE MONCLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE MONCLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MONCLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE MONCLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE MONCLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE MONCLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-16 · Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2020

Marques déposées par EARL DE MONCLES

EARL DE MONCLES est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CONQUES Les petites terrasses

    N° 5295951 · Déposée le 09 septembre 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classe 33 · valable jusqu’au 09 septembre 2036

  • CONQUES BLANC

    N° 5233148 · Déposée le 02 mars 2026 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 mars 2036

  • LA FAILLE DU KAYMAR

    N° 5233147 · Déposée le 02 mars 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 mars 2036

  • L’ENCLOS DE LA GRANGE

    N° 5233146 · Déposée le 02 mars 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 mars 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DE MONCLES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE MONCLES ?

Le numéro SIREN de EARL DE MONCLES est 891 968 539. Le SIRET de son siège social est 891 968 539 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94891968539.

Qui dirige EARL DE MONCLES ?

EARL DE MONCLES est dirigée par AUGUSTE NATTER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE MONCLES ?

Le siège social de EARL DE MONCLES est situé 1 CHE du Puech du Tour SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU, 12320 Conques-en-Rouergue.

EARL DE MONCLES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE MONCLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE MONCLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MONCLES.

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