EARL DE MONTAPLAN
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 240 k€
EARL DE MONTAPLAN est une société civile immatriculée le 7 mars 1984 sous le numéro SIREN 329 199 160. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Fourchon, 69170 Joux. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par QUENTIN CORGIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE MONTAPLAN
INSEE- Dénomination
- EARL DE MONTAPLAN
- SIREN
- 329 199 160
- SIRET (siège)
- 329 199 160 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43329199160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 199 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 239 770 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 07 mars 1984
- Siège social
- LD LE FOURCHON , 69170, JOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MONTAPLAN
PRODUCTION LAITIERE
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INSEEGérant
Établissements de EARL DE MONTAPLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69170 JOUXSiègeActif
329 199 160 00014 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DE MONTAPLAN
INPIConformité de EARL DE MONTAPLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MONTAPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE MONTAPLAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, juge de l'Execution
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/02780
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MONTAPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MONTAPLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mars 1984
Questions fréquentes sur EARL DE MONTAPLAN
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MONTAPLAN ?
Le numéro SIREN de EARL DE MONTAPLAN est 329 199 160. Le SIRET de son siège social est 329 199 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43329199160.
Qui dirige EARL DE MONTAPLAN ?
EARL DE MONTAPLAN est dirigée par QUENTIN CORGIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE MONTAPLAN ?
Le siège social de EARL DE MONTAPLAN est situé Ld le Fourchon, 69170 Joux.
EARL DE MONTAPLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MONTAPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MONTAPLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MONTAPLAN.
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