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EARL DE PARLANGES

Active
Siren393 843 321Société civile26120 CHABEUILCréée le 08 février 1994

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
215 k€

EARL DE PARLANGES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1994, identifiée par le SIREN 393 843 321. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che des Moissons, 26120 Chabeuil. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par HERVE MARSANON, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE PARLANGES

Dénomination
EARL DE PARLANGES
SIREN
393 843 321
SIRET (siège)
393 843 321 00026
N° TVA intracommunautaire
FR38393843321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 843 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
215 000 €
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
08 février 1994
Siège social
11 CHE DES MOISSONS , 26120, CHABEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE PARLANGES

EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE

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Finances de EARL DE PARLANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE PARLANGES

HM

HERVE MARSANON

Gérant

Depuis la création (08 février 1994) · 32 ans

Établissements de EARL DE PARLANGES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeActif

    393 843 321 00026 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0119Z

  • 26120 CHABEUILFermé

    393 843 321 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DE PARLANGES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL DE PARLANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PARLANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE PARLANGES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général

    Décision du 08 janvier 2026 · N° 23/02662

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général

    Décision du 20 février 2025 · N° 23/02662

    Autre décision avant dire droit
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE PARLANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE PARLANGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1994

Questions fréquentes sur EARL DE PARLANGES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE PARLANGES ?

Le numéro SIREN de EARL DE PARLANGES est 393 843 321. Le SIRET de son siège social est 393 843 321 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393843321.

Qui dirige EARL DE PARLANGES ?

EARL DE PARLANGES est dirigée par HERVE MARSANON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE PARLANGES ?

Le siège social de EARL DE PARLANGES est situé 11 Che des Moissons, 26120 Chabeuil.

EARL DE PARLANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE PARLANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE PARLANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PARLANGES.

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