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EARL DE RUERE

Active
Siren444 290 332Société civile69790 SAINT-BONNET-DES-BRUYERESCréée le 02 décembre 2002

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
217 k€

EARL DE RUERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 290 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che des Grands Pres, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyeres. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par SEBASTIEN COURTOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE RUERE

Dénomination
EARL DE RUERE
SIREN
444 290 332
SIRET (siège)
444 290 332 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22444290332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 290 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
217 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
02 décembre 2002
Siège social
6 CHE DES GRANDS PRES , 69790, SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE RUERE

Exploitation agricole : Elevage de bovins

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Finances de EARL DE RUERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE RUERE

SC

SEBASTIEN COURTOIS

Gérant

Depuis la création (02 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de EARL DE RUERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69790 SAINT-BONNET-DES-BRUYERESSiègeActif

    444 290 332 00014 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DE RUERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Conformité de EARL DE RUERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE RUERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE RUERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE RUERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE RUERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2002

Questions fréquentes sur EARL DE RUERE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE RUERE ?

Le numéro SIREN de EARL DE RUERE est 444 290 332. Le SIRET de son siège social est 444 290 332 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22444290332.

Qui dirige EARL DE RUERE ?

EARL DE RUERE est dirigée par SEBASTIEN COURTOIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE RUERE ?

Le siège social de EARL DE RUERE est situé 6 Che des Grands Pres, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyeres.

EARL DE RUERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE RUERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE RUERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE RUERE.

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