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EARL DE SEUGNE

Active
Siren502 583 537Société civile71460 MALAYCréée le 14 février 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
150 k€

EARL DE SEUGNE est une société civile immatriculée le 14 février 2008 sous le numéro SIREN 502 583 537. Le siège social de l'entreprise se trouve Seugne, 71460 Malay. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BENOIT MORLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE SEUGNE

Dénomination
EARL DE SEUGNE
SIREN
502 583 537
SIRET (siège)
502 583 537 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83502583537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 583 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
14 février 2008
Siège social
SEUGNE , 71460, MALAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE SEUGNE

Elevage bovin.

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Finances de EARL DE SEUGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE SEUGNE

BM

BENOIT MORLET

Gérant

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE SEUGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 MALAYSiègeActif

    502 583 537 00019 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DE SEUGNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 14 février 2008

  • Acte

Conformité de EARL DE SEUGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE SEUGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE SEUGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE SEUGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE SEUGNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    MORLET Gérard Lucien nom d'usage : MORLET Gérard n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    MORLET Benoît nom d'usage : MORLET Benoît devient gérant..

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2008

Questions fréquentes sur EARL DE SEUGNE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE SEUGNE ?

Le numéro SIREN de EARL DE SEUGNE est 502 583 537. Le SIRET de son siège social est 502 583 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83502583537.

Qui dirige EARL DE SEUGNE ?

EARL DE SEUGNE est dirigée par BENOIT MORLET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE SEUGNE ?

Le siège social de EARL DE SEUGNE est situé Seugne, 71460 Malay.

EARL DE SEUGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE SEUGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE SEUGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE SEUGNE.