EARL DE SEUGNE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 150 k€
EARL DE SEUGNE est une société civile immatriculée le 14 février 2008 sous le numéro SIREN 502 583 537. Le siège social de l'entreprise se trouve Seugne, 71460 Malay. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BENOIT MORLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE SEUGNE
INSEE- Dénomination
- EARL DE SEUGNE
- SIREN
- 502 583 537
- SIRET (siège)
- 502 583 537 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83502583537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 583 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 14 février 2008
- Siège social
- SEUGNE , 71460, MALAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE SEUGNE
Elevage bovin.
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Finances de EARL DE SEUGNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE SEUGNE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE SEUGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 MALAYSiègeActif
502 583 537 00019 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE SEUGNE
INPIConformité de EARL DE SEUGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE SEUGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE SEUGNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE SEUGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE SEUGNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
MORLET Gérard Lucien nom d'usage : MORLET Gérard n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
MORLET Benoît nom d'usage : MORLET Benoît devient gérant..
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15
- création
Date d'effet : 14 février 2008
Questions fréquentes sur EARL DE SEUGNE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE SEUGNE ?
Le numéro SIREN de EARL DE SEUGNE est 502 583 537. Le SIRET de son siège social est 502 583 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83502583537.
Qui dirige EARL DE SEUGNE ?
EARL DE SEUGNE est dirigée par BENOIT MORLET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE SEUGNE ?
Le siège social de EARL DE SEUGNE est situé Seugne, 71460 Malay.
EARL DE SEUGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE SEUGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE SEUGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE SEUGNE.
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