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EARL DE THEMES

Active
Siren834 140 154Société civile89410 CEZYCréée le 26 décembre 2017

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 140 154, EARL DE THEMES est une société civile créée le 26 décembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Grande rue Themes, 89410 Cezy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-PATRICE MOREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE THEMES

Dénomination
EARL DE THEMES
SIREN
834 140 154
SIRET (siège)
834 140 154 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21834140154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 140 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 décembre 2017
Siège social
11 GRANDE RUE THEMES, 89410, CEZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE THEMES

Activités agricoles, culture de céréales

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Finances de EARL DE THEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE THEMES

JM

JEAN-PATRICE MOREAU

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2017) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

MC

Marie-Claire CALLE

Gérant · de décembre 2017 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE THEMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89410 CEZYSiègeActif

    834 140 154 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE THEMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Conformité de EARL DE THEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE THEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE THEMES. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE THEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE THEMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant : MOREAU Jean-Patrice Charles Edgar

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2017

Questions fréquentes sur EARL DE THEMES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE THEMES ?

Le numéro SIREN de EARL DE THEMES est 834 140 154. Le SIRET de son siège social est 834 140 154 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21834140154.

Qui dirige EARL DE THEMES ?

EARL DE THEMES est dirigée par JEAN-PATRICE MOREAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE THEMES ?

Le siège social de EARL DE THEMES est situé 11 Grande rue Themes, 89410 Cezy.

EARL DE THEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE THEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE THEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE THEMES.