EARL DE THEMES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 834 140 154, EARL DE THEMES est une société civile créée le 26 décembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Grande rue Themes, 89410 Cezy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-PATRICE MOREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE THEMES
INSEE- Dénomination
- EARL DE THEMES
- SIREN
- 834 140 154
- SIRET (siège)
- 834 140 154 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21834140154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 140 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 décembre 2017
- Siège social
- 11 GRANDE RUE THEMES, 89410, CEZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE THEMES
Activités agricoles, culture de céréales
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Finances de EARL DE THEMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE THEMES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2017 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE THEMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89410 CEZYSiègeActif
834 140 154 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE THEMES
INPIConformité de EARL DE THEMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE THEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE THEMES. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier président
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/03055
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE THEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE THEMES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2017
Questions fréquentes sur EARL DE THEMES
Quel est le numéro SIREN de EARL DE THEMES ?
Le numéro SIREN de EARL DE THEMES est 834 140 154. Le SIRET de son siège social est 834 140 154 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21834140154.
Qui dirige EARL DE THEMES ?
EARL DE THEMES est dirigée par JEAN-PATRICE MOREAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE THEMES ?
Le siège social de EARL DE THEMES est situé 11 Grande rue Themes, 89410 Cezy.
EARL DE THEMES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE THEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE THEMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE THEMES.
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