EARL DE TIGNY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 120 k€
EARL DE TIGNY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 402 380. Son siège social est situé 29 RUE 29 rue Saonoise, 71150 Chaudenay. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN DUVERNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE TIGNY
INSEE- Dénomination
- EARL DE TIGNY
- SIREN
- 388 402 380
- SIRET (siège)
- 388 402 380 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR84388402380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 402 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- 29 RUE 29 rue Saonoise , 71150, Chaudenay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE TIGNY
MISE EN VALEUR EN COMMUN D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE
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INSEEÉtablissements de EARL DE TIGNY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71150 ChaudenaySiègeActif
388 402 380 00025 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z
- 71150 CHAUDENAYFermé
388 402 380 00017 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE TIGNY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE TIGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE TIGNY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 11 mars 2025 · N° 18/01763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE TIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE TIGNY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-07-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Questions fréquentes sur EARL DE TIGNY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE TIGNY ?
Le numéro SIREN de EARL DE TIGNY est 388 402 380. Le SIRET de son siège social est 388 402 380 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84388402380.
Qui dirige EARL DE TIGNY ?
EARL DE TIGNY est dirigée par FABIEN DUVERNE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE TIGNY ?
Le siège social de EARL DE TIGNY est situé 29 RUE 29 rue Saonoise, 71150 Chaudenay.
EARL DE TIGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE TIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE TIGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TIGNY.
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