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EARL DE TIGNY

Active
Siren388 402 380Société civile71150 ChaudenayCréée le 01 septembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
120 k€

EARL DE TIGNY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 402 380. Son siège social est situé 29 RUE 29 rue Saonoise, 71150 Chaudenay. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN DUVERNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE TIGNY

Dénomination
EARL DE TIGNY
SIREN
388 402 380
SIRET (siège)
388 402 380 00025
N° TVA intracommunautaire
FR84388402380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 402 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
29 RUE 29 rue Saonoise , 71150, Chaudenay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE TIGNY

MISE EN VALEUR EN COMMUN D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DE TIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE TIGNY

FD

FABIEN DUVERNE

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DE TIGNY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71150 ChaudenaySiègeActif

    388 402 380 00025 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z

  • 71150 CHAUDENAYFermé

    388 402 380 00017 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE TIGNY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2016

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DE TIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE TIGNY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile

    Décision du 11 mars 2025 · N° 18/01763

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE TIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE TIGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur EARL DE TIGNY

Quel est le numéro SIREN de EARL DE TIGNY ?

Le numéro SIREN de EARL DE TIGNY est 388 402 380. Le SIRET de son siège social est 388 402 380 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84388402380.

Qui dirige EARL DE TIGNY ?

EARL DE TIGNY est dirigée par FABIEN DUVERNE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE TIGNY ?

Le siège social de EARL DE TIGNY est situé 29 RUE 29 rue Saonoise, 71150 Chaudenay.

EARL DE TIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE TIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE TIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TIGNY.