EARL DE TREILLE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
EARL DE TREILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1986, identifiée par le SIREN 334 850 427. Elle est domiciliée 1292 Rte de Pelagat, 47190 Aiguillon. EARL DE TREILLE relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). La direction est assurée par PATRICE PEJAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE TREILLE
INSEE- Dénomination
- EARL DE TREILLE
- SIREN
- 334 850 427
- SIRET (siège)
- 334 850 427 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87334850427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 850 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 05 mars 1986
- Siège social
- 1292 RTE DE PELAGAT , 47190, AIGUILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE TREILLE
Exploitation des biens agricoles apportés par les associés,achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres.
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Finances de EARL DE TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE TREILLE
INSEEÉtablissements de EARL DE TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47190 AIGUILLONSiègeActif
334 850 427 00017 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 0125Z
Documents juridiques de EARL DE TREILLE
INPIConformité de EARL DE TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE TREILLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 février 2016 · N° 15-13.352
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mai 2001 · N° 99-60.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE TREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 1986
Questions fréquentes sur EARL DE TREILLE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE TREILLE ?
Le numéro SIREN de EARL DE TREILLE est 334 850 427. Le SIRET de son siège social est 334 850 427 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87334850427.
Qui dirige EARL DE TREILLE ?
EARL DE TREILLE est dirigée par PATRICE PEJAC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE TREILLE ?
Le siège social de EARL DE TREILLE est situé 1292 Rte de Pelagat, 47190 Aiguillon.
EARL DE TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TREILLE.
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