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EARL DE TREVERAY

Active
Siren783 408 669Société civile55130 TREVERAYCréée le 14 mai 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
39,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 783 408 669, EARL DE TREVERAY est une société civile créée le 14 mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 T rue des Ponts, 55130 Treveray. EARL DE TREVERAY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN ADNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE TREVERAY

Dénomination
EARL DE TREVERAY
SIREN
783 408 669
SIRET (siège)
783 408 669 00027
N° TVA intracommunautaire
FR21783408669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 408 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
39 600 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 mai 2002
Siège social
32 T RUE DES PONTS , 55130, TREVERAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE TREVERAY

Exercice d'activités réputées agricoles : Polyculture.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE TREVERAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE TREVERAY

SA

SEBASTIEN ADNET

Gérant

En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE TREVERAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55130 TREVERAYSiègeActif

    783 408 669 00027 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0111Z

  • 55130 TREVERAYFermé

    783 408 669 00019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE TREVERAY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Conformité de EARL DE TREVERAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TREVERAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE TREVERAY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE TREVERAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE TREVERAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant(e) : ADNET Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2002

Questions fréquentes sur EARL DE TREVERAY

Quel est le numéro SIREN de EARL DE TREVERAY ?

Le numéro SIREN de EARL DE TREVERAY est 783 408 669. Le SIRET de son siège social est 783 408 669 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21783408669.

Qui dirige EARL DE TREVERAY ?

EARL DE TREVERAY est dirigée par SEBASTIEN ADNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE TREVERAY ?

Le siège social de EARL DE TREVERAY est situé 32 T rue des Ponts, 55130 Treveray.

EARL DE TREVERAY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE TREVERAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE TREVERAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TREVERAY.

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