EARL DE TREVERAY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 39,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 783 408 669, EARL DE TREVERAY est une société civile créée le 14 mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 T rue des Ponts, 55130 Treveray. EARL DE TREVERAY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN ADNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE TREVERAY
INSEE- Dénomination
- EARL DE TREVERAY
- SIREN
- 783 408 669
- SIRET (siège)
- 783 408 669 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR21783408669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 783 408 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 39 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 mai 2002
- Siège social
- 32 T RUE DES PONTS , 55130, TREVERAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE TREVERAY
Exercice d'activités réputées agricoles : Polyculture.
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Finances de EARL DE TREVERAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE TREVERAY
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE TREVERAY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55130 TREVERAYSiègeActif
783 408 669 00027 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0111Z
- 55130 TREVERAYFermé
783 408 669 00019 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE TREVERAY
INPIConformité de EARL DE TREVERAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TREVERAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE TREVERAY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 18 avril 2024 · N° 23/01008
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1995 · N° 91-43.635
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE TREVERAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE TREVERAY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Gérant(e) : ADNET Sébastien
- création
Date d'effet : 14 mai 2002
Questions fréquentes sur EARL DE TREVERAY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE TREVERAY ?
Le numéro SIREN de EARL DE TREVERAY est 783 408 669. Le SIRET de son siège social est 783 408 669 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21783408669.
Qui dirige EARL DE TREVERAY ?
EARL DE TREVERAY est dirigée par SEBASTIEN ADNET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE TREVERAY ?
Le siège social de EARL DE TREVERAY est situé 32 T rue des Ponts, 55130 Treveray.
EARL DE TREVERAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE TREVERAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE TREVERAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TREVERAY.
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