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EARL DE VAYSSETTES

Active
Siren378 866 701Société civile12340 BOZOULSCréée le 06 août 1990

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

EARL DE VAYSSETTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1990, identifiée par le SIREN 378 866 701. Le siège social de l'entreprise se trouve Vayssettes, 12340 Bozouls. EARL DE VAYSSETTES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). MARC CASTANIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE VAYSSETTES

Dénomination
EARL DE VAYSSETTES
SIREN
378 866 701
SIRET (siège)
378 866 701 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93378866701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 866 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 août 1990
Siège social
VAYSSETTES , 12340, BOZOULS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE VAYSSETTES

BOVINS

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Finances de EARL DE VAYSSETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE VAYSSETTES

MC

MARC CASTANIER

Gérant

Depuis la création (06 août 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DE VAYSSETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12340 BOZOULSSiègeActif

    378 866 701 00014 · ouvert le 04 juillet 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DE VAYSSETTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2006

  • Acte

Conformité de EARL DE VAYSSETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE VAYSSETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE VAYSSETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE VAYSSETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE VAYSSETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1990

Questions fréquentes sur EARL DE VAYSSETTES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE VAYSSETTES ?

Le numéro SIREN de EARL DE VAYSSETTES est 378 866 701. Le SIRET de son siège social est 378 866 701 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93378866701.

Qui dirige EARL DE VAYSSETTES ?

EARL DE VAYSSETTES est dirigée par MARC CASTANIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE VAYSSETTES ?

Le siège social de EARL DE VAYSSETTES est situé Vayssettes, 12340 Bozouls.

EARL DE VAYSSETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE VAYSSETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE VAYSSETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE VAYSSETTES.