EARL DE VAYSSETTES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
EARL DE VAYSSETTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1990, identifiée par le SIREN 378 866 701. Le siège social de l'entreprise se trouve Vayssettes, 12340 Bozouls. EARL DE VAYSSETTES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). MARC CASTANIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE VAYSSETTES
INSEE- Dénomination
- EARL DE VAYSSETTES
- SIREN
- 378 866 701
- SIRET (siège)
- 378 866 701 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93378866701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 866 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 août 1990
- Siège social
- VAYSSETTES , 12340, BOZOULS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE VAYSSETTES
BOVINS
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Finances de EARL DE VAYSSETTES
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INSEEÉtablissements de EARL DE VAYSSETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12340 BOZOULSSiègeActif
378 866 701 00014 · ouvert le 04 juillet 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE VAYSSETTES
INPIConformité de EARL DE VAYSSETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE VAYSSETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE VAYSSETTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE VAYSSETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE VAYSSETTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1990
Questions fréquentes sur EARL DE VAYSSETTES
Quel est le numéro SIREN de EARL DE VAYSSETTES ?
Le numéro SIREN de EARL DE VAYSSETTES est 378 866 701. Le SIRET de son siège social est 378 866 701 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93378866701.
Qui dirige EARL DE VAYSSETTES ?
EARL DE VAYSSETTES est dirigée par MARC CASTANIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE VAYSSETTES ?
Le siège social de EARL DE VAYSSETTES est situé Vayssettes, 12340 Bozouls.
EARL DE VAYSSETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE VAYSSETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE VAYSSETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE VAYSSETTES.
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