EARL DEBOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL DEBOISE est une société civile immatriculée le 18 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 136 368. Son siège social est situé 28 rue de Villemandeur, 45120 Chalette-sur-Loing. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. Elle est dirigée par JULIEN DEBOISE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DEBOISE
INSEE- Dénomination
- EARL DEBOISE
- SIREN
- 438 136 368
- SIRET (siège)
- 438 136 368 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43438136368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 136 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 18 juin 2001
- Siège social
- 28 RUE DE VILLEMANDEUR , 45120, CHALETTE-SUR-LOING
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DEBOISE
Exploitation agricole
Finances de EARL DEBOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DEBOISE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2012
Gérant
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DEBOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45120 CHALETTE-SUR-LOINGSiègeActif
438 136 368 00018 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DEBOISE
INPIComptes annuels de EARL DEBOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DEBOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DEBOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DEBOISE. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 15 janvier 2014 · N° 13/00464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DEBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DEBOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant(e) : DEBOISE Thomas Gérant(e) : DEBOISE Julien
- création
Date d'effet : 18 juin 2001
Questions fréquentes sur EARL DEBOISE
Quel est le numéro SIREN de EARL DEBOISE ?
Le numéro SIREN de EARL DEBOISE est 438 136 368. Le SIRET de son siège social est 438 136 368 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43438136368.
Qui dirige EARL DEBOISE ?
EARL DEBOISE est dirigée par JULIEN DEBOISE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DEBOISE ?
Le siège social de EARL DEBOISE est situé 28 rue de Villemandeur, 45120 Chalette-sur-Loing.
EARL DEBOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DEBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DEBOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEBOISE.
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