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EARL DEBUYSER

Active
Siren350 542 734Société civile59470 WORMHOUTCréée le 21 avril 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
58,6 k€

EARL DEBUYSER est une société civile immatriculée le 21 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 542 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 617 Anc Voie Romaine Steen Straete 617 chemin Steen Straete, 59470 Wormhout. EARL DEBUYSER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par STEPHANE DEBUYSER, gérant.

Fiche d'identité de EARL DEBUYSER

Dénomination
EARL DEBUYSER
SIREN
350 542 734
SIRET (siège)
350 542 734 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95350542734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 542 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
58 647,14 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 avril 1989
Siège social
617 ANC VOIE ROMAINE STEEN STRAETE 617 CHEMIN STEEN STRAETE, 59470, WORMHOUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DEBUYSER

ELEVAGE ET POLYCULTURE

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Finances de EARL DEBUYSER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DEBUYSER

SD

STEPHANE DEBUYSER

Gérant

Depuis la création (21 avril 1989) · 37 ans

Établissements de EARL DEBUYSER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59470 WORMHOUTSiègeActif

    350 542 734 00016 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DEBUYSER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL DEBUYSER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEBUYSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DEBUYSER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DEBUYSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DEBUYSER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1989

Questions fréquentes sur EARL DEBUYSER

Quel est le numéro SIREN de EARL DEBUYSER ?

Le numéro SIREN de EARL DEBUYSER est 350 542 734. Le SIRET de son siège social est 350 542 734 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95350542734.

Qui dirige EARL DEBUYSER ?

EARL DEBUYSER est dirigée par STEPHANE DEBUYSER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DEBUYSER ?

Le siège social de EARL DEBUYSER est situé 617 Anc Voie Romaine Steen Straete 617 chemin Steen Straete, 59470 Wormhout.

EARL DEBUYSER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DEBUYSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DEBUYSER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEBUYSER.

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