EARL DENAMPS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
EARL DENAMPS est une société civile immatriculée le 2 décembre 1996 sous le numéro SIREN 409 890 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 1225 Cote de Brugueres Tayrac, 47270 Tayrac. EARL DENAMPS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK DENAMPS, gérant.
Fiche d'identité de EARL DENAMPS
INSEE- Dénomination
- EARL DENAMPS
- SIREN
- 409 890 332
- SIRET (siège)
- 409 890 332 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68409890332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 890 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 décembre 1996
- Siège social
- 1225 COTE DE BRUGUERES TAYRAC, 47270, TAYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DENAMPS
Activité agricole dans des conditions comparables à celles existantes dans les exploitations agricoles à caractère familial
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Finances de EARL DENAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DENAMPS
INSEEÉtablissements de EARL DENAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47270 TAYRACSiègeActif
409 890 332 00011 · ouvert le 28 décembre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DENAMPS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DENAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DENAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DENAMPS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/03248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/03251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/04164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01155
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01273
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01432
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/04614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/01201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/01206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/03250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/04161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/04163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/04465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01274
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00412
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DENAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DENAMPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 1996
Questions fréquentes sur EARL DENAMPS
Quel est le numéro SIREN de EARL DENAMPS ?
Le numéro SIREN de EARL DENAMPS est 409 890 332. Le SIRET de son siège social est 409 890 332 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68409890332.
Qui dirige EARL DENAMPS ?
EARL DENAMPS est dirigée par PATRICK DENAMPS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DENAMPS ?
Le siège social de EARL DENAMPS est situé 1225 Cote de Brugueres Tayrac, 47270 Tayrac.
EARL DENAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DENAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DENAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DENAMPS.
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