EARL DENIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 99,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DENIER est une société civile immatriculée le 5 juin 2000 sous le numéro SIREN 431 647 569. Son siège social est situé 5 All des Marronniers, 63310 Bas-et-Lezat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par CLAUDE DENIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DENIER
INSEE- Dénomination
- EARL DENIER
- SIREN
- 431 647 569
- SIRET (siège)
- 431 647 569 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91431647569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 647 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 99 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 juin 2000
- Siège social
- 5 ALL DES MARRONNIERS , 63310, BAS-ET-LEZAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DENIER
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES, CEREALES (PRODUCTION)
Finances de EARL DENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DENIER
INSEEÉtablissements de EARL DENIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63310 BAS-ET-LEZATSiègeActif
431 647 569 00018 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DENIER
INPIComptes annuels de EARL DENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DENIER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026033637
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026P00505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026P00466
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026L00834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026L00829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2025L01132
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre cab F
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01503
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01384
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Tribunal de commerce
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026P00430
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00449
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00819
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00820
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00308
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026L00448
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026P00219
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026P00340
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Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026P00219
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DENIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 2000
Questions fréquentes sur EARL DENIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DENIER ?
Le numéro SIREN de EARL DENIER est 431 647 569. Le SIRET de son siège social est 431 647 569 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431647569.
Qui dirige EARL DENIER ?
EARL DENIER est dirigée par CLAUDE DENIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DENIER ?
Le siège social de EARL DENIER est situé 5 All des Marronniers, 63310 Bas-et-Lezat.
EARL DENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DENIER.
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